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Transports Canada
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Affichage de 11 à 20 sur 51 des éléments.
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Transport des marchandises dangereuses
1
Sécurité aérienne
1
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
1
Sécurité ferroviaire
1
APPENDICE A - À propos de la structure du RAC
1
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Règlement sur le transport des marchandises dangereuses
1
Navigabilité Chapitre 525 Sous-chapitre E - Installation motrice - Généralités - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Navigabilité Chapitre 566 Appendice A - Tableau des exigences - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Manuel de navigabilité Chapitre 523 Sous-chapitre G - Interface de l’équipage de conduite et autres informations - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
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Sujets
Aviation
401
Centre reference
187
Publications
106
Services aériens commerciaux
40
Publications et documents d'orientation
13
Spécifications exploitation
8
Gestion des risques liés à la fatigue
4
(-) Rapports évaluation opérationnelle
Avions de la série CRJ de Bombardier
2
Santé et sécurité au travail
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Aviation commerciale et d'affaires
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Transport de passagers
1
Sécurité des drones
12
Navigabilité des aéronefs
8
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Sûreté aérienne
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Transport maritime
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Services généraux
99
(-) Lois et règlements
Liste des règlements
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Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Plan prospectif de la réglementation
1
Consultations
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Transparence
15
Transports Canada au service des Canadiens
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Politiques
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Transport ferroviaire
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Transport routier
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
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Marchandises dangereuses
21
Programmes
14
Campagnes
7
Publications
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Marine
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2014
9
2013
2
2012
40
(-) 2011
2010
36
Catégorie
Aviation
36
Routier
4
Corporate
3
Ferroviaire
1
Maritime
1
Surface
1
TMD
1
Type de contenu
Page
49
Publication
2
Type
Type