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Transports Canada
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Affichage de 201 à 209 sur 209 des éléments.
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Autoriser les numéros d’identification de produit pour les véhicules à usage restreint
1
Contexte : Numéros d’identification de produit pour les véhicules à usage restreint
1
Rapport financier trimestriel de Transports Canada (non audité) pour le trimestre terminé le 30 septembre 2021
1
Direction générale des services des aéronefs de Transports Canada : 85 ans et toujours fort
1
Consultation sur la mise à jour du Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments (soumission 2020)
1
Règlement sur la sûreté du transport ferroviaire de voyageurs
1
Bienvenue à Transports Canada
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Sujets
Aviation
423
Centre reference
157
Publications
138
Services aériens commerciaux
47
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
18
Sécurité des drones
12
Navigabilité des aéronefs
9
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
(-) Services de navigation aérienne
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
205
(-) Services généraux
Lois et règlements
123
Consultations
32
Transparence
14
Transports Canada au service des Canadiens
2
Galerie de vidéos
1
Transport ferroviaire
117
Marchandises dangereuses
70
Transport routier
68
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
14
Publications
6
Campagnes
5
Marine
2
Date
2024
88
2023
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2022
74
(-) 2021
2020
105
2019
185
2018
66
2017
63
(-) 2016
2015
224
2014
11
2013
9
(-) 2012
2011
6
2010
37
2009
2
0202
1
Catégorie
Corporate
83
Aviation
72
Maritime
23
Ferroviaire
11
Routier
10
TMD
5
Surface
1
Type de contenu
Page
205
Publication
3
Service
1
Type
Type