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Transports Canada
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Conseil consultatif sur la réglementation aérienne canadienne (CCRAC)
1
Bulletin de l’évaluateur no 03/20 - Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
À propos du Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Santé et sécurité au travail en aviation
1
Accès en ligne aux rapports de PVA et d’EPAQ
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Rapports du comité d’évaluation opérationnelle (CÉO)
1
BD500
1
Transports Canada, Aviation civile (TCAC) - Rapport d’évaluation opérationnelle
1
Rapport sur les dépenses annuelles de voyages, d’accueil et de conférences 2013-2014
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Sujets
Aviation
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Centre reference
183
Publications
77
Navigabilité des aéronefs
35
Sécurité des drones
27
(-) Services aériens commerciaux
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
4
Rapports évaluation opérationnelle
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Santé et sécurité au travail
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
10
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Sûreté aérienne
2
Accidents d'aviation et enquêtes
1
Aviation civile
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
(-) Services généraux
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Lois et règlements
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Consultations
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Politiques
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Transports Canada au service des Canadiens
2
Chaîne d'approvisionnement du transport au Canada
1
Emplois à Transports Canada
1
Transport maritime
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Transport routier
121
Transport ferroviaire
119
Marchandises dangereuses
61
Centre d’innovation
60
Programmes
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
40
Campagnes
15
Publications
8
Marine
7
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
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65
(-) 2023
2022
76
(-) 2021
2020
116
2019
205
2018
58
2017
73
2016
92
2015
239
(-) 2014
2013
13
2012
57
2011
39
2010
534
2009
2
0202
1
Catégorie
Corporate
64
Aviation
62
Maritime
33
Routier
16
TMD
10
Ferroviaire
9
Surface
2
Type de contenu
Page
255
Publication
55
Type
Type