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Transports Canada
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INNOVATIONS TECHNOLOGIQUES LIÉES AUX TRANSPORTS TERRESTRES AU CANADA ET À L’ÉTRANGER
1
COMPARAISON ENTRE LES APPROCHES DU CANADA ET DES ÉTATS-UNIS EN MATIÈRE D’ACCESSIBILITÉ DES TRANSPORTS
1
EXAMEN DE LA LOI SUR LES TRANSPORTS AU CANADA : LES MESURES À PRENDRE POUR RÉDUIRE LES ÉMISSIONS DE GAZ À EFFET DE SERRE DES NAVIRES
1
UN APERÇU DE L’AMÉNAGEMENT DES CORRIDORS DE DÉVELOPPEMENT DES RESSOURCES DANS LE NORD – PERSPECTIVES POUR LES CORRIDORS TERRESTRES ET MARITIMES DU NORD ET DE L’ARCTIQUE
1
Organigramme
1
APERÇU DES SCÉNARIOS À LONG TERME POUR LES SERVICES FERROVIAIRES VOYAGEURS DESSERVANT LES RÉGIONS ET LES COLLECTIVITÉS ÉLOIGNÉES AU CANADA
1
Sécurité ferroviaire
1
Priorités en matière d’amélioration de la politique d’interprétation (2015-2017)
1
Énoncé de partenariat de réglementation relevant du Conseil Canada–États Unis de coopération en matière de réglementation entre Transports Canada et la Environmental Protection Agency des États Unis
1
EXAMEN DE LA LOI SUR LES TRANSPORTS AU CANADA : MESURES À PRENDRE POUR RÉDUIRE LES ÉMISSIONS DE GAZ À EFFET DE SERRE DES CHEMINS DE FER
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Sujets
Aviation
385
Centre reference
160
Publications
72
Navigabilité des aéronefs
21
Sécurité des drones
19
Services aériens commerciaux
19
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
4
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
1
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
(-) Services généraux
Lois et règlements
142
Consultations
49
Transparence
27
Emplois à Transports Canada
5
Galerie de vidéos
5
Régions
3
Transports Canada au service des Canadiens
2
Politiques
1
Transport maritime
221
(-) Transport ferroviaire
Règles
33
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
28
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
5
Publications
3
Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
1
Transport routier
91
Marchandises dangereuses
75
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
43
Initiatives
37
Programmes
31
Campagnes
19
Publications
9
Marine
7
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
1
Date
(-) 2024
2023
209
2022
146
(-) 2021
2020
140
2019
228
2018
96
2017
69
(-) 2016
2015
256
2014
35
2013
21
2012
54
2011
7
2010
43
2009
6
0202
1
Catégorie
Corporate
109
Ferroviaire
100
Aviation
86
Maritime
33
Routier
15
TMD
8
Surface
2
Type de contenu
Page
292
Publication
77
Service
1
Type
Type