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Transports Canada
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Programmes sans financement
1
Bulletin de l’évaluateur no 04/20 – Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Le gouvernement du Canada approuve l’acquisition proposée de Transat A.T. inc. par Air Canada
1
Sommaire des engagements d’Air Canada liés à l’approbation de son acquisition de Transat A.T. Inc.
1
Projets financés par le Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière en 2020 à 2021
1
Cartes interactives des projets financés par TC
…
Cartes
offertes selon les programmes Carte des initiatives du … connaître les projets financés selon les programmes. …
Cartes
interactives des projets financés par TC …
24
Fonds d’aide pour les aéroports
1
Projets financés par le Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière en 2021 à 2022
1
Contribution en nature – Dossier d'information pour le bénéficiaires
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Sujets
Aviation
864
Centre reference
456
Publications
93
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
64
Navigabilité des aéronefs
55
Accidents d'aviation et enquêtes
42
(-) Services aériens commerciaux
Santé et sécurité au travail
12
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
4
Exploitants aériens étrangers
3
Rapports évaluation opérationnelle
3
Transport de passagers
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
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Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
35
Sécurité des drones
20
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
(-) Sûreté aérienne
Utiliser les lasers portatifs de façon légale et sécuritaire
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Aviation civile
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Transport maritime
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Services généraux
236
Transport ferroviaire
133
Transport routier
108
Marchandises dangereuses
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
58
(-) Programmes
Programmes sans financement
25
Programmes de financement
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Programme de financement de la participation communautaire
3
Programme de protection de la navigation
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Examens législatifs
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Publications
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Marine
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2011
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Catégorie
Aviation
37
Routier
31
Ferroviaire
5
Maritime
5
Surface
4
Corporate
2
Type de contenu
Page
80
Publication
5
Sujet
3
Type
Type