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Transports Canada
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Affichage de 61 à 70 sur 201 des éléments.
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Règlement sur la sécurité des ensembles de retenue et des sièges d’appoint (véhicules automobiles) (DORS/2010-90)
1
Sécurité ferroviaire
1
Foire aux questions – Réglementation
1
Renseignements généraux sur le RAC
1
Guide d’étude et de référence pour les examens écrits pour la Licence de pilote professionnel Avion - TP 12881
1
Aviation civile - Spécimen d'examen - Le permis de pilote de loisir et la licence de pilote privé - Avion - TP 13014
1
Guide d'étude et de référence examen iatra qualification de type - avion avec équipage de deux pilotes ou pilote de réserve en croisière - TP 13524
1
SATOPS - Rapport final - TP 13158
1
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Sujets
Aviation
691
Centre reference
410
(-) Publications
Sécurité aérienne - Nouvelles
33
Activités soumises à des normes de service de Transports Canada, Aviation civile (avec et sans frais) - TP 14984
8
Dans le doute... Programme de formation pour petits et gros aéronefs — Formation sur la contamination des surfaces critiques des aéronefs - TP 10643
5
Aviation civile - Spécimen d'examen - Licence de pilote privé et professionnel - Hélicoptère - TP 13728
1
Établissement d'un service aérien commercial - TP 8880
1
Lignes directrices de Transports Canada: Aviation civile concernant les manuels de politiques de maintenance - TP 14408
1
Pilot Examiner Manual - Seventh Edition - TP 14277
1
Procédures améliorées d'analyse de zones - TP 14331
1
Processus d'élaboration des instructions de maintenance - TP 13850
1
Régulateur de vols - Guide d'étude et de référence - TP 12513
1
Un ciel à partager : Guide à l'intention des gestionnaires de la faune - TP 13549
1
Utilisation d'aéronefs loués - Manuel des procédures administratives - TP 13090
1
Services aériens commerciaux
29
Sécurité des drones
21
Navigabilité des aéronefs
20
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
17
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
13
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
Accidents d'aviation et enquêtes
5
Sûreté aérienne
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Aviation civile
2
Immatriculation et location des aéronefs
2
Services généraux
275
(-) Lois et règlements
Liste des règlements
80
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Plan prospectif de la réglementation
1
Consultations
61
Transparence
54
Galerie de vidéos
4
(-) Transports Canada au service des Canadiens
Régions
1
Transport routier
263
Transport maritime
144
Transport ferroviaire
113
Marchandises dangereuses
72
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
38
Programmes
37
Infrastructure
13
Marine
9
Publications
9
Campagnes
6
Examens législatifs
6
Date
2024
44
2023
44
2022
38
(-) 2021
2020
35
(-) 2019
2018
62
2017
67
2016
94
2015
240
2014
30
2013
39
2012
94
2011
80
2010
1106
Catégorie
Aviation
164
Corporate
12
Routier
11
Ferroviaire
3
Maritime
3
TMD
2
Surface
1
Type de contenu
Page
149
Publication
52
Type
Type