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Transports Canada
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Affichage de 81 à 90 sur 2399 des éléments.
Recherche
Accord entre le Gouvernement du Canada et le Gouvernement des États-Unis d'Amérique concernant la promotion de la sécurité aérienne
1
Chapitre 5 - Instructeurs et évaluateurs
1
Introduction
1
4.3 Cursus de maintien de la qualification
1
2.5 Phase IV : Opérations initiales
1
Chapitre 6 - Gestion des données PAQ
1
AUTORISATION EN VERTU DE L’ALINÉA 702.22(2)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 725.40(2)o) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL ÉTABLIES CONFORMÉMENT AU PARAGRAPHE 705.40(3) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 571.08 (1)(B) DU RÈGLEMENT DE L‘AVIATION CANADIEN
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Sujets
(-) Aviation
Publications
1156
Services aériens commerciaux
529
Centre reference
428
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
57
Navigabilité des aéronefs
17
Sécurité des drones
12
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aviation civile
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Accidents d'aviation et enquêtes
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
579
Services généraux
419
Marchandises dangereuses
144
Transport ferroviaire
117
Transport routier
74
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
36
Programmes
21
Publications
9
Marine
6
Campagnes
5
Examens législatifs
3
Date
2024
103
2023
152
2022
102
(-) 2021
2020
398
2019
494
2018
290
(-) 2017
2016
71
(-) 2015
2014
65
2013
134
2012
155
2011
204
(-) 2010
(-) 2009
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
2371
Maritime
2
Corporate
1
Surface
1
Type de contenu
Page
1269
Publication
1124
Sujet
5
Service
1
Type
Type