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Affichage de 101 à 110 sur 2383 des éléments.
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Chapitre 5 - Instructeurs et évaluateurs
1
Introduction
1
4.3 Cursus de maintien de la qualification
1
2.5 Phase IV : Opérations initiales
1
Chapitre 6 - Gestion des données PAQ
1
AUTORISATION EN VERTU DE L’ALINÉA 702.22(2)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 725.40(2)o) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL ÉTABLIES CONFORMÉMENT AU PARAGRAPHE 705.40(3) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 571.08 (1)(B) DU RÈGLEMENT DE L‘AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DES SOUS-ALINÉA 705.27(3)D)(II) ET 705.27(4)B)(I) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
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Sujets
(-) Aviation
Publications
1125
Services aériens commerciaux
525
Centre reference
443
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
58
Navigabilité des aéronefs
28
Sécurité des drones
18
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
4
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
4
Aviation civile
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Transport maritime
564
Sécurité maritime
482
Navigation dans l'Arctique
24
Inspection et certification des bâtiments
13
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
7
(-) Sécurité maritime au Canada
Mesures d’application Administratives
5
Certification des gens de mer
4
Permis et immatriculation des bâtiments
4
Pollution marine et intervention environnementale
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Services généraux
439
Marchandises dangereuses
129
Transport ferroviaire
118
Transport routier
90
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
43
Initiatives
37
Programmes
29
Campagnes
19
Publications
8
Marine
7
Examens législatifs
1
Date
(-) 2024
2023
145
2022
78
(-) 2021
2020
383
2019
495
2018
291
2017
88
2016
71
(-) 2015
2014
65
2013
133
2012
155
2011
204
(-) 2010
(-) 2009
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
2352
Maritime
4
Corporate
1
Surface
1
Type de contenu
Page
1281
Publication
1092
Sujet
8
Service
2
Type
Type