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Direction des normes
1
Annexe B - LISTE DE CONTRÔLE DES DOCUMENTS PAQ
1
À propos du Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
6.2 Gestion des données
1
3.2 Procédures d’approbation de Transports Canada
1
Santé et sécurité au travail en aviation
1
Liste des modèles éligibles pouvant être immatriculés comme avions ultra-légers de types évolués (AULE)
1
Bulletin de l’évaluateur no 02/20 - Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
7.4 La CRM dans les opérations en ligne
1
Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
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(-) Aviation
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Publications
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Services aériens commerciaux
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Navigabilité des aéronefs
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
Sécurité des drones
19
Accidents d'aviation et enquêtes
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Aviation civile
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3
Sûreté aérienne
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Services généraux
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Transport maritime
319
(-) Transport ferroviaire
Règles
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
40
Accidents ferroviaires et enquêtes
16
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Sécurité ferroviaire
13
Lignes directrices
6
Passages à niveau
4
Publications
4
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Normes
2
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Politiques
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
162
Transport routier
106
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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Publications
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Catégorie
Aviation
1268
Ferroviaire
169
Surface
2
Maritime
1
Routier
1
Type de contenu
Page
1127
Publication
317
Sujet
15
Service
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