Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 1511 à 1520 sur 1560 des éléments.
Recherche
Tubulures flexibles d'alimentation en carburant de Pratt & Whitney Canada moteurs de la série PW100 - Avis de difficultés en service
1
EXEMPTION RELATIVE À L'ARTICLE 549.01 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN ET AU CHAPITRE 549 DU MANUEL DE NAVIGABILITÉ – AÉRONEFS DE CONSTRUCTION AMATEUR
1
Circulaire d'information (CI)
1
Rapport « Ce que nous avons entendu » — Consultation publique de Transports Canada sur la modernisation des frais liés aux services d'inspection des cargaisons maritimes
1
Lettre de politique de l'Aviation générale (LPAG) N° 1999-08
1
Manuel de navigabilité Chapitre 523 Sous-chapitre E - Installation motrice - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 605.33(2) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Index de référence du RAC
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DES EXIGENCES ÉNONCÉES À L'ALINÉA 5.1b) DU CHAPITRE 2 DE LA NORME 821 — ESPACEMENT DU CONTRÔLE DE LA CIRCULATION AÉRIENNE DE L'INTÉRIEUR CANADIEN PRISES EN VERTU DES ALINÉAS 801.01(2)a) ET 801.08b) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATIO...
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
148
Page
149
Page
150
Page
151
Page courante
152
Page
153
Page
154
Page
155
Page
156
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
(-) Aviation
Centre reference
672
Publications
275
Services aériens commerciaux
107
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
29
Navigabilité des aéronefs
26
Sécurité des drones
21
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
17
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
Accidents d'aviation et enquêtes
5
Aviation civile
4
Sûreté aérienne
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
3
Immatriculation et location des aéronefs
2
(-) Services généraux
Lois et règlements
164
Transparence
78
Consultations
64
Galerie de vidéos
5
Transports Canada au service des Canadiens
2
Politiques
1
Régions
1
Transport maritime
358
Transport routier
274
Marchandises dangereuses
198
Transport ferroviaire
153
Programmes
44
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
38
Infrastructure
13
Marine
13
Publications
13
Campagnes
8
Examens législatifs
8
Date
2024
196
2023
313
2022
145
(-) 2021
2020
462
(-) 2019
2018
342
(-) 2017
2016
156
2015
352
2014
77
2013
139
(-) 2012
(-) 2011
2010
1758
(-) 2009
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
0202
1
Catégorie
Aviation
1333
Corporate
105
Maritime
47
Routier
18
Ferroviaire
13
TMD
11
Surface
4
Type de contenu
Page
1307
Publication
243
Sujet
9
Service
1
Type
Type