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Sécurité aérienne – Nouvelles : Numéro 3/2020
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Abrogé - Arrêté d’urgence no 49 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
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EXEMPTION DE L'APPLICATION DE LA DIVISION 705.124(2)b)(iv)(B) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN AINSI QUE DES ALINÉAS 7.3.1a) CONCERNANT LA FORMATION INITIALE, PARTIE 7, ET 7.1.1a) CONCERNANT LA FORMATION ANNUELLE, PARTIE SEPT, DE LA NORME DE FORMA...
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DES DISPOSITIONS PORTANT SUR LES QUALIFICATIONS ÉNONCÉES AUX DIVISIONS 422.03(1)b)(ii)(A) ET (C) DE LA SOUS-PARTIE 422 – NORMES DE DÉLIVRANCE DES LICENCES ET DE FORMATION DU PERSONNEL RELATIVES AUX LICENCES ET QUALIFICATION...
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 700.16(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
No de bulletin : 12/1986
1
No de bulletin : 01/2009
1
No de bulletin : 19/1998
1
Processus d'élaboration des instructions de maintenance - TP 13850
1
AUTORISATION EN VERTU DE L’ALINÉA 702.22(2)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
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