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Transports Canada
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Région du Québec
1
Rapport financier trimestriel de Transports Canada (non audité) pour le trimestre terminé le 30 septembre 2021
1
EXEMPTION RELATIVE À L'ARTICLE 549.01 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN ET AU CHAPITRE 549 DU MANUEL DE NAVIGABILITÉ – AÉRONEFS DE CONSTRUCTION AMATEUR
1
Circulaire d'information (CI)
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DES ALINÉAS 725.95 (2)b), k) ET l) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL ÉTABLIES EN VERTU DE L’ARTICLE 705.95 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Trouver une école de pilotage de drone
1
Prenez garde : Feedback - Rapports de difficultés en service de l'aviation canadienne
1
Centre de référence de l’Aviation civile
1
Publications d'aviation
1
Évaluation des pilotes et des contrôleurs de la circulation aérienne
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
302
Publications
105
Services aériens commerciaux
49
Navigabilité des aéronefs
23
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
21
Sécurité des drones
19
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
(-) Services généraux
Lois et règlements
108
Consultations
45
Transparence
27
Emplois à Transports Canada
5
Galerie de vidéos
5
Régions
3
Transports Canada au service des Canadiens
2
Politiques
1
Transport maritime
170
Marchandises dangereuses
112
(-) Transport ferroviaire
Règles
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Accidents ferroviaires et enquêtes
16
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
8
Lignes directrices
5
Passages à niveau
3
Publications
2
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Normes
1
Politiques
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
93
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
43
Initiatives
37
Programmes
30
Campagnes
19
Marine
7
Publications
7
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
1
Date
(-) 2024
2023
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2022
217
(-) 2021
2020
493
2019
676
2018
370
2017
139
2016
170
2015
384
2014
99
2013
151
(-) 2012
2011
209
2010
1764
(-) 2009
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
0202
1
Catégorie
Aviation
640
Ferroviaire
119
Corporate
39
Maritime
30
Routier
12
TMD
8
Surface
2
Type de contenu
Page
713
Publication
162
Sujet
9
Service
2
Type
Type