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Initiatives de transport propres de prochaine génération
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S'envoler en sécurité
1
Transports Canada à la défense des voies maritimes et des côtes canadiennes
1
Rapport de mise en œuvre de la Politique d'interprétation de Transports Canada
1
Loi maritime du Canada (1998, ch. 10)
1
Conseil de coopération en matière de réglementation (CCR) Canada – États-Unis plan de travail en lien avec les véhicules branchés
1
Élaboration de réglementation pour la sécurité et la sûreté maritimes
1
Initiatives en matière de politiques et de programmes et approches novatrices relatives à la Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
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