Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 1121 à 1130 sur 1133 des éléments.
Recherche
Inscription au cours spécialisé en matière de certification des aéronefs : comment s’inscrire
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 602.126(1)c) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Généralités à propos de la délivrance des licences de TEA canadiennes
1
Présenter une demande au Fonds d’aide pour les aéroports
1
Avis : documents d’orientation – utilisation provisoire de la circulaire d’information 21.101-1B de la Federal Aviation Administration (FAA) au lieu de la circulaire d’information (CI) de Transports Canada nº 500-016, édition nº 1
1
AUTORISATION EN VERTU DE L’ALINÉA 702.22(2)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DES ARTICLES 3.1.6.7, 3.1.6.8, 3.1.6.12 ET 8.6.1.1 DU DOCUMENT INTITULE AERODROMES - NORMES ET PRATIQUES RECOMMANDEES (TP 312 QUATRIÈME ÈDITION) DÉCOULANT DU SOUS ALINEA 302.07(1)A)(I) DU REGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 8.6.1.1.a DU DOCUMENT AÉRODROMES – NORMES ET PRATIQUES RECOMMANDÉES (TP 312, 4e édition) découlant des sous-alinéas 302.07(1)a)(i) et (ii) du RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Diamond DA20 C1 - Alerte de difficultés en service
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
106
Page
107
Page
108
Page
109
Page
110
Page
111
Page
112
Page courante
113
Page
114
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
(-) Aviation
Centre reference
662
Publications
130
Services aériens commerciaux
40
Navigabilité des aéronefs
34
Sécurité des drones
28
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
22
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
18
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
13
Immatriculation et location des aéronefs
11
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Sûreté aérienne
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Aviation civile
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Transport maritime
418
Services généraux
372
Lois et règlements
153
Consultations
77
(-) Transparence
Documents d’information : Transports Canada
19
Gestion et rapports ministériels
15
TC ouvert
3
Normes de service : Transports Canada
2
Accessibilité
1
Normes de service aviation
1
Galerie de vidéos
8
Emplois à Transports Canada
5
Régions
4
Transports Canada au service des Canadiens
2
Politiques
1
Transport routier
333
Marchandises dangereuses
173
Transport ferroviaire
134
Programmes
53
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
43
Initiatives
39
Publications
23
Campagnes
20
Marine
14
Infrastructure
13
Examens législatifs
6
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
1
Date
(-) 2024
2023
277
2022
92
(-) 2021
2020
419
(-) 2019
2018
301
2017
107
2016
71
2015
221
2014
65
(-) 2013
2012
155
2011
204
2010
1721
(-) 2009
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
1048
Corporate
40
Maritime
4
Ferroviaire
2
Routier
2
Surface
2
TMD
2
Type de contenu
Page
1026
Publication
93
Sujet
12
Service
2
Type
Type