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Affichage de 1 à 8 sur 8 des éléments.
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Procédures de mise en oeuvre - États-Unis – 25 juillet 2021
1
Protocoles d'entente - Le ministère de la défense nationale et les forces armées Canadiennes
1
Autorités de certification pour les avions de transport (CATA)
1
Procédures de mise en oeuvre - Brésil
1
Déclaration commune sur l’exploitation de l’espace aérien supérieur
1
Sujets
Aviation
614
Centre reference
362
Publications
94
Navigabilité des aéronefs
35
Certification des aéronefs
18
(-) Accords et arrangements internationaux
Maintien de la navigabilité
5
Navigabilité des aéronefs de loisir
3
Sécurité des drones
27
Services aériens commerciaux
19
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
11
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Sûreté aérienne
2
(-) Aviation civile
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Transport maritime
294
Services généraux
292
Transport routier
158
Marchandises dangereuses
125
Transport ferroviaire
112
Centre d’innovation
60
Programmes
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
39
Publications
18
Campagnes
15
Marine
7
Demander une approbation des procédures des expéditeurs pour les cargaisons susceptible pouvant se liquéfier
3
Demander une inspection pour les bâtiments chargeant, transportant ou déchargeant des marchandises dangereuses
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Procédures d'essai des dispositifs de consignation électroniques
3
Demander une inspection de cargaisons maritimes pour les bâtiments chargeant des concentrés, du grain ou du bois en pontée
2
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Faire une demande de financement au PAIA
1
Date
(-) 2023
2022
1
(-) 2021
2020
44
2019
7
2017
1
2016
1
2015
1
2014
1
(-) 2013
2011
1
2010
3
Catégorie
Aviation
8
Type de contenu
Page
8
Type
Type