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Transports Canada
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Affichage de 21 à 30 sur 287 des éléments.
Recherche
Cadre réglementaire
1
Jaugeurs nominés, Canada
1
Liste des ports et des installations maritimes canadiennes conformes au Code ISPS tel que mis en application par règlement sur la sûreté transport maritime (RSTM)
1
Protéger les baleines noires de l’Atlantique Nord des collisions avec les navires dans le golfe du Saint-Laurent
1
Le cabotage au Canada
1
Partie VI : CHAPITRE XII DE SOLAS - Mesures de sécurité additionnelles pour les vraquiers
1
Partie III : CHAPITRE II-1 DE SOLAS Construction – Structure, subdivision et stabilité, machinerie et installations électriques
1
Établissement reconnus et cours de formation approuvés – TP 10655F
1
Publication de Transports (TPs) relatives à la Sécurité maritime
1
PARTIE I : INTRODUCTION
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Sujets
Aviation
431
Centre reference
311
Publications
42
(-) Navigabilité des aéronefs
Maintien de la navigabilité
7
Certification des aéronefs
4
Maintenance et construction des aéronefs
1
Navigabilité des aéronefs de loisir
1
Services aériens commerciaux
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Sécurité des drones
6
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
5
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
4
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
4
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Sûreté aérienne
2
Aviation civile
1
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
234
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
6
Inspection et certification des bâtiments
5
Certification des gens de mer
4
Permis et immatriculation des bâtiments
3
Sécurité maritime au Canada
3
Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Navigation dans l'Arctique
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Marchandises dangereuses
101
Services généraux
94
Transport routier
66
Transport ferroviaire
22
Programmes
15
Campagnes
14
Publications
14
Marine
5
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
3
Initiatives
1
Date
(-) 2024
2023
77
2022
45
2021
46
2020
153
2019
118
2018
102
2017
89
2016
107
2015
47
2014
61
(-) 2013
2012
61
2011
71
2010
414
Catégorie
Maritime
265
Aviation
11
Corporate
1
Type de contenu
Page
251
Publication
35
Service
1
Type
Type