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Transports Canada
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Affichage de 91 à 100 sur 233 des éléments.
Recherche
Préambule
1
Programme de conformité des petits bâtiments - Écoles de navigation de plaisance
1
Acceptation des feux à éclats bleus sur les bâtiments de sauvetage maritime
1
Normes sur la construction et l'inspection des petits navires à passagers - TP 11717 F (1994)
1
Annexe B - Sécurité des voies navigables et des itinéraires de navigation
1
Protocole d'entente entre Pêches et Océans Canada et Transports Canada en ce qui concerne la sécurité en mer des pêcheurs à des fins alimentaires, sociales et rituelles et des pêcheurs récréatifs
1
Autorisation et accord régissant la délégation de fonctions légales de certification des navires immatriculés au Canada entre le Ministre des Transports et [organisme reconnu]
1
Directives en matière de transfert d'hydrocarbures dans les eaux de l'Arctique - TP 10783 F
1
Approbation de plan électronique
1
Autorisation accordée à certains prestataires de cours de délivrer des cartes de conducteur d'embarcation de plaisance aux personnes qui ont suivi un de leurs cours de sécurité nautique avant le 1er avril 1999
1
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Sujets
Aviation
703
Services généraux
393
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
203
Inspection et certification des bâtiments
8
Navigation dans l'Arctique
6
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Permis et immatriculation des bâtiments
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Pollution marine et intervention environnementale
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Marchandises dangereuses
159
Transport ferroviaire
134
Règles
59
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
23
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
12
Normes
9
Lignes directrices
5
Passages à niveau
4
Publications
4
(-) Accidents ferroviaires et enquêtes
Réponses aux recommandations en matière de sécurité ferroviaire
1
Politiques
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
76
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
21
Publications
10
Marine
6
Campagnes
5
Examens législatifs
3
Date
2024
71
2023
50
2022
39
(-) 2021
2020
105
2019
107
2018
106
(-) 2017
2016
108
(-) 2015
(-) 2014
2013
205
2012
75
2011
70
2010
408
Catégorie
Maritime
222
Ferroviaire
1
Surface
1
Type de contenu
Page
133
Publication
100
Type
Type