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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 253 des éléments.
Recherche
Programme d'habilitation de sécurité en matière de transport aérien
1
Lignes directrices relatives à l’évaluation des sauts-de-mouton
1
Passages à niveau privés
1
Présentation d’une demande dans le cadre du Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière (PAPTSR) – Appel de propositions pour la période 2023 à 2026
1
Protocole d’entente
1
Présenter une demande d’habilitation de sécurité en matière de transport
1
Directives pour les demandes d’habilitation de sécurité en matière de transport (HST) pour des périodes prolongées hors du pays
1
Arrêté en vertu de l’article 19 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 14-01)
1
Ouvrages sur les eaux navigables au Canada
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Sujets
Aviation
1010
Services généraux
483
Transport maritime
230
(-) Transport ferroviaire
Règles
89
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
56
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
16
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
11
Sécurité ferroviaire
8
Publications
6
Passages à niveau
4
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Normes
2
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Politiques
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
180
Transport routier
124
Initiatives
90
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
83
Manuel de navigabilité Chapitre 525 - Avions de la catégorie transport
54
(-) Programmes
Programmes de financement
24
Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
7
Programmes sans financement
6
Normes de service applicables aux programmes de financement
1
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme de protection de la navigation
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Campagnes
30
Norme 623 - Opérations aériennes spécialisées
29
Publications
28
Manuel de navigabilité Chapitre 523 - Avions de catégorie normale
26
Marine
16
Manuel de navigabilité Chapitre 533 - Moteurs d'aéronefs
9
Manuel de navigabilité Chapitre 522 - Planeurs et planeurs propulsés
7
Manuel de navigabilité Chapitre 529 - Giravions de catégorie transport
6
Navigabilité Chapitre 549 - Aéronefs de construction amateur
5
Examens législatifs
3
Manuel de navigabilité Chapitre 566 - Délivrance des licences et de formation des techniciens d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Norme 723 - Exploitation d'un taxi aérien : Avions
2
Norme 325 - Héliports
1
Norme 421 - Permis, licences et qualifications des membres d'équipage de conduite
1
Norme 424 – Exigences médicales
1
Norme 571 - Maintenance
1
Norme 622.11 - Opérations dans des conditions de givrage au sol
1
Norme 723 - Exploitation d'un taxi aérien : Avions
1
Norme 723 - Exploitation d'un taxi aérien : Hélicoptères
1
Date
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16
2023
58
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(-) 2021
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2018
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2017
12
2016
15
(-) 2015
2014
23
2013
12
2012
32
2011
1
2010
6
(-) 2009
Catégorie
Ferroviaire
212
Aviation
10
Routier
8
Corporate
4
Surface
3
Maritime
2
Type de contenu
Publication
179
Page
65
Service
5
Sujet
4
Type
Type