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Transports Canada
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Affichage de 261 à 270 sur 309 des éléments.
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Partie III – Exigences relatives au matériel roulant
1
Partie IV – Rapports
1
Équivalence à propos des compétences de la Marine royale canadienne et les brevets d’aptitude et/ou les certificats d’aptitude de Transports Canada - BSN No.: 01/2023
1
Présenter une demande de financement dans le cadre du Programme d’adaptation aux changements climatiques du réseau ferroviaire (PACC-RF)
1
Guide du demandeur du Fonds national des corridors commerciaux | Appel de propositions « Faire avancer la numérisation de la chaîne d’approvisionnement »
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 78 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Nouvelles périodes de validité pour certains certificats d’inspection radio - BSN No.: 02/2023
1
Publication no 5 – Janvier 2023
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 79 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Arrêté abrogeant l’Arrêté d’urgence no 79 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
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Sujets
Aviation
693
Services généraux
499
Marchandises dangereuses
137
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
95
Inspection et certification des bâtiments
11
Permis et immatriculation des bâtiments
7
Certification des gens de mer
3
Sécurité maritime au Canada
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Conception
1
Navigation dans l'Arctique
1
Pollution marine et intervention environnementale
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
(-) Transport ferroviaire
Règles
58
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
24
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Passages à niveau
12
Sécurité ferroviaire
8
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Publications
3
Normes
2
Politiques
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Voies ferrées
1
Transport routier
121
Centre d’innovation
60
Programmes
50
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
39
Campagnes
11
Publications
8
Marine
7
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Examens législatifs
1
Date
2024
80
(-) 2023
2022
137
(-) 2021
2020
156
2019
147
2018
131
2017
91
2016
122
(-) 2015
2014
84
2013
214
2012
91
2011
71
2010
414
(-) 2009
Catégorie
Ferroviaire
126
Maritime
121
Aviation
31
Corporate
2
Surface
2
Type de contenu
Publication
159
Page
150
Type
Type