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Transports Canada
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Affichage de 41 à 50 sur 501 des éléments.
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La table ronde dirigée par le minister : le transport innovateur - Sommaire de la discussion
1
Régions
1
Conformité aux exigences de l’audit interne
1
Couverture prévue des évaluations au cours des cinq prochains exercices
1
Injonction ministérielle adressée conformément à l’article 33 de la Loi sur la sécurité ferroviaire
1
Directive d’urgence – Sécurité des personnes – ponts et tunnels internationaux
1
Directive d’urgence – Sécurité des personnes – ponts et tunnels internationaux
1
Projets de loi connexes
1
Loi sur la protection de la navigation (L.R., 1985, ch. N-22)
1
Dénombrement de référence des fardeaux administratifs - 2014
1
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Aviation
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Centre reference
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Publications
95
Navigabilité des aéronefs
34
(-) Sécurité des drones
Apprenez les règles avant de piloter votre drone
6
Innovation et collaboration en matière de drones
6
Licence de pilote de drone
5
Immatriculer votre drone
1
Obtenir un certificat de pilote de drone
1
Portail de gestion des drones
1
Services aériens commerciaux
18
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
10
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Sûreté aérienne
2
Aviation civile
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
(-) Services généraux
Transparence
150
Lois et règlements
115
Consultations
47
Galerie de vidéos
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Politiques
2
Transports Canada au service des Canadiens
2
Chaîne d'approvisionnement du transport au Canada
1
Emplois à Transports Canada
1
Transport maritime
196
Marchandises dangereuses
145
Transport routier
117
(-) Transport ferroviaire
Règles
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
29
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Passages à niveau
12
Sécurité ferroviaire
6
Publications
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Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Normes
1
Politiques
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Voies ferrées
1
Centre d’innovation
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Programmes
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
39
Campagnes
11
Publications
9
Marine
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Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
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84
2017
68
(-) 2016
2015
256
2014
34
2013
21
2012
54
2011
7
2010
43
(-) 2009
0202
1
Catégorie
Corporate
126
Ferroviaire
118
Aviation
79
Maritime
35
Routier
17
TMD
10
Surface
4
Type de contenu
Page
356
Publication
142
Sujet
3
Type
Type