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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 239 des éléments.
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Accords et arrangements internationaux
1
Inscription au cours spécialisé en matière de certification des aéronefs : horaire du cours
1
Règlements et documents - form
1
Sécurité maritime au Canada
1
Aéronefs - Marque A à C : Feedback - Rapports de difficultés en service de l'aviation canadienne
1
Feedback - Rapports de difficultés en service de l'aviation canadienne
1
Consignes de navigabilité (CN) relatives aux équipements
1
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
1
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
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Aviation
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Publications
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(-) Navigabilité des aéronefs
Maintien de la navigabilité
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Accords et arrangements internationaux
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Certification des aéronefs
4
Maintenance et construction des aéronefs
1
Navigabilité des aéronefs de loisir
1
Sécurité des drones
17
Services aériens commerciaux
17
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Immatriculation et location des aéronefs
9
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Aviation civile
1
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Services généraux
258
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
155
Inspection et certification des bâtiments
12
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
6
Sécurité maritime au Canada
5
Permis et immatriculation des bâtiments
4
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
4
Certification des gens de mer
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Marchandises dangereuses
133
Transport ferroviaire
95
Transport routier
82
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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Programmes
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Campagnes
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Marine
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2015
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203
2012
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Maritime
193
Aviation
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Corporate
1
Surface
1
Type de contenu
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166
Publication
71
Service
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