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Rapport sur les dépenses annuelles de voyages, d’accueil et de conférences 2016-2017
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Mise à jour sur la manière de se conformer aux exigences de la Convention STCW Manille 2010 - BSN No : 09/2017
1
Lignes directrices de Transports Canada - Aviation civile concernant les manuels de politiques de maintenance - TP 14308
1
Résumé de l’évaluation - Évaluation des systèmes de gestion de la sécurité au sein de l’aviation civile - juillet 2019
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EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 3.2.1 ET DE L’ALINÉA 3.4.2 D) DU MANUEL D'EXPLOITATION TOUT TEMPS (catégories II et III) (TP 1490), PRIS EN APPLICATION DU PARAGRAPHE 602.128(4) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Guide d'étude et de référence - Permis de pilote de loisir – Avion - TP 12467
1
AUTORISATION DÉLIVRÉE EN VERTU DE L’ALINÉA 702.22(2)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Mise à jour sur les mesures adoptées afin de répondre aux exigences de la Convention STCW Manille 2010 pour les officiers et les matelots du secteur machine - BSN No : 05/2017
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 602.126(1)c) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
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Services aériens commerciaux
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Sécurité des drones
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Navigabilité des aéronefs
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
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(-) Services généraux
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34
Consultations
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Transports Canada au service des Canadiens
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Inspection et certification des bâtiments
8
Navigation dans l'Arctique
5
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Permis et immatriculation des bâtiments
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
(-) Marchandises dangereuses
Bulletin de nouvelles
10
CANUTEC
10
Publications
7
Matériel de sensibilisation et FAQ
2
Avis de sécurité
1
Contenants
1
Laboratoires offrant des services d’analyse et de classification
1
Sommaires des mesures d’application de la loi
1
Transport ferroviaire
79
Transport routier
67
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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Programmes
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Publications
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Campagnes
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Examens législatifs
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Ferroviaire
8
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8
Surface
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Type de contenu
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Service
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