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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 348 des éléments.
Recherche
Embarcations de location
1
Publication du rapport du Conseiller indépendant sur le développement économique des biens fonds de Pickering
1
Lexique d'enseignes aéroportuaires
1
Avis public : Règlement de zonage de l’aéroport international Pierre-Elliot-Trudeau de Montréal
1
Points chauds
1
Les biens–fonds de Pickering
1
Normes de service pour l'atterrissage des aéronefs
1
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
1
Règlements de zonage aéroportuaire
1
Gestion du bruit des aéronefs
1
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Sujets
Aviation
1097
Centre reference
620
Publications
97
Navigabilité des aéronefs
67
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
66
Accidents d'aviation et enquêtes
45
Services aériens commerciaux
41
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Règlements de zonage aéroportuaire
9
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
8
Assurer la sécurité des pistes
3
Contrôler la faune près des aéroports et des aérodromes
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Gestion du bruit des aéronefs
2
Faire une demande de financement au PAIA
1
Sécurité des drones
25
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
12
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
12
Immatriculation et location des aéronefs
9
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Sûreté aérienne
5
Aviation civile
2
Services généraux
315
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
169
Permis et immatriculation des bâtiments
54
Inspection et certification des bâtiments
17
Sécurité maritime au Canada
10
Conception
9
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
6
Pollution marine et intervention environnementale
5
Accidents maritimes et enquêtes
4
Navigation dans l'Arctique
4
Certification des gens de mer
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Sûreté maritime
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Marchandises dangereuses
159
Transport ferroviaire
143
Transport routier
128
Programmes
64
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
59
Initiatives
59
Examens législatifs
33
Publications
27
Marine
24
Campagnes
17
Infrastructure
1
Date
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2023
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39
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(-) 2020
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108
(-) 2018
2017
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2016
107
2015
46
2014
61
2013
203
2012
59
2011
70
2010
408
Catégorie
Maritime
284
Aviation
35
Corporate
2
Surface
2
Type de contenu
Page
292
Publication
47
Service
8
Sujet
1
Type
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