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Nunavut
1
Circulaire d'information (CI) N° 302-009
1
Défaillances des ferrures de fixation en aluminium de ceintures de sécurité - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2021-02
1
Immatriculer votre drone : Gérer votre immatriculation
1
Autorisation en vertu de l’alinéa 704.01c) du Règlement de l'aviation canadien
1
Les neuf étapes de la consultation pour la révision de la Loi sur le TMD
1
Mise à jour des directives concernant la mobilité des travailleurs du secteur maritime qui sont asymptomatiques et réputés ne pas être porteurs de la covid-19* durant la pandémie - BSN No. : 16/2021
1
En vertu de l’alinéa 702.22(2)a) du Règlement de l’aviation canadien, Helijet International Inc. est autorisée
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 602.128(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
409
Publications
74
Accidents d'aviation et enquêtes
34
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
17
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
17
Sécurité des drones
12
Services aériens commerciaux
10
Navigabilité des aéronefs
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
4
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
150
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
98
Inspection et certification des bâtiments
12
Conception
7
Accidents maritimes et enquêtes
4
Navigation dans l'Arctique
4
Sécurité maritime au Canada
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
(-) Marchandises dangereuses
CANUTEC
12
Publications
6
Bulletin de nouvelles
5
Contenants
4
Sommaires des mesures d’application de la loi
2
Avis de sécurité
1
Laboratoires offrant des services d’analyse et de classification
1
Matériel de sensibilisation et FAQ
1
Transport ferroviaire
103
Transport routier
76
(-) Programmes
Programmes sans financement
25
Programmes de financement
10
Programme de financement de la participation communautaire
3
Programme national de surveillance aérienne
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Examens législatifs
31
Marine
7
Campagnes
5
Publications
5
Infrastructure
1
Date
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254
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2020
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2017
218
2016
219
2015
300
2014
143
2013
353
2012
232
2011
284
2010
2131
(-) 2009
2008
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2007
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2006
333
2005
40
2004
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38
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22
Catégorie
Aviation
599
Maritime
133
TMD
106
Routier
31
Corporate
3
Ferroviaire
3
Surface
3
Type de contenu
Page
797
Publication
96
Sujet
7
Service
6
Type
Type