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Transports Canada
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Affichage de 21 à 30 sur 154 des éléments.
Recherche
Transports Canada explore la technologie des drones pour l’Arctique canadien
1
Raison d’être, mandat et rôle : composition et responsabilités
1
Aperçu des résultats
1
Plan de protection des océans : un système de sécurité maritime de calibre mondial - prévention et intervention
1
Conseil de coopération en matière de réglementation (CCR) Canada – États-Unis plan de travail en lien avec les véhicules branchés
1
Élaboration de réglementation pour la sécurité et la sûreté maritimes
1
Dénombrement de référence des fardeaux administratifs – 2019
1
Plan prospectif de la réglementation
1
Bienvenue à Transports Canada
1
Normes de service pour l’Aviation civile
1
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Sujets
Aviation
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Centre reference
409
Publications
74
Accidents d'aviation et enquêtes
34
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
17
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
17
Sécurité des drones
12
Services aériens commerciaux
10
(-) Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
Le gouvernement du Canada approuve l’acquisition proposée de Transat A.T. inc. par Air Canada
1
(-) Rapports évaluation opérationnelle
Transport de passagers
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Navigabilité des aéronefs
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
4
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
(-) Services généraux
Lois et règlements
61
Consultations
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Transparence
27
Galerie de vidéos
3
Transports Canada au service des Canadiens
2
Politiques
1
Transport maritime
141
Marchandises dangereuses
110
Transport ferroviaire
103
Transport routier
76
Programmes
43
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Examens législatifs
31
Marine
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Campagnes
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Publications
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Infrastructure
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2017
70
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2014
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2011
9
2010
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(-) 2009
0202
1
Catégorie
Corporate
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Aviation
47
Maritime
30
Routier
11
Ferroviaire
9
TMD
5
Surface
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Type de contenu
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150
Publication
4
Type
Type