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Sécurité maritime au Canada
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Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
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Information à l’intention des demandeurs du PAIA
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Carte de conducteur d’embarcation de plaisance (CCEP)
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Carte de conducteur (CCEP) - FAQ
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Résumés des mesures d’application administratives
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Jaugeurs nominés, États-Unis et internationaux
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Jaugeurs nominés, Canada
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Liste des ports et des installations maritimes canadiennes conformes au Code ISPS tel que mis en application par règlement sur la sûreté transport maritime (RSTM)
1
Le guide des exigences pour les demandes d’approbation et examen en vertu du Programme de protection de la navigation
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Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
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Faire une demande de financement au PAIA
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Immatriculation et location des aéronefs
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(-) Transport maritime
Sécurité maritime
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Inspection et certification des bâtiments
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Pollution marine et intervention environnementale
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Sécurité maritime au Canada
6
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
6
Certification des gens de mer
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Permis et immatriculation des bâtiments
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Formation et certification maritime
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Navigation et conditions maritimes
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
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La présence maritime internationale du Canada
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Se préparer à utiliser son embarcation
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Sûreté maritime
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