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Circulaire d'information (CI) Nº 705-009
1
À propos du Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Santé et sécurité au travail en aviation
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Centre de référence de l’Aviation civile
1
AUTORISATION EN VERTU DE L’ALINÉA 702.22(2)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
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AUTORISATION EN VERTU DE L’ALINÉA 702.22(2)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
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AUTORISATION EN VERTU DE L’ALINÉA 702.22(2)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
AUTORISATION EN VERTU DE L’ALINÉA 702.22(2)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
267
Publications
44
Sécurité des drones
17
Navigabilité des aéronefs
13
Services aériens commerciaux
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
Sûreté aérienne
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
(-) Services généraux
Consultations
60
Lois et règlements
60
Transparence
30
Transports Canada au service des Canadiens
9
Galerie de vidéos
5
Politiques
1
(-) Transport ferroviaire
Règles
65
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
36
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
11
Publications
4
Passages à niveau
3
Sécurité ferroviaire
3
Normes
1
Politiques
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
(-) Marchandises dangereuses
Publications
20
CANUTEC
8
Plans d'intervention d'urgence
7
Bulletin de nouvelles
6
Matériel de sensibilisation et FAQ
5
Avis de sécurité
3
Sommaires des mesures d’application de la loi
2
Certificats temporaires
1
Documents d’expédition électroniques
1
Laboratoires offrant des services d’analyse et de classification
1
Transport routier
82
Transport maritime
78
Initiatives
68
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Programmes
40
Campagnes
23
Publications
8
Marine
4
Date
2024
213
2023
377
(-) 2022
(-) 2021
2020
539
2019
740
2018
409
2017
176
2016
211
2015
417
2014
116
2013
170
2012
225
2011
219
2010
1766
(-) 2009
2008
59
2007
181
2006
333
2005
40
2004
76
2003
38
2002
22
0202
1
Catégorie
Aviation
438
Ferroviaire
152
TMD
110
Maritime
36
Corporate
28
Routier
15
Surface
2
Type de contenu
Page
695
Publication
167
Service
5
Sujet
5
Type
Type