Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 661 à 670 sur 739 des éléments.
Recherche
EXEMPTION DE L’APPLICATION DES PARAGRAPHES 202.15(1) ET 700.04(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 605.36(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Pêche : Procédures de sécurité des bâtiments de pêche et familiarisation de l'équipage
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DES EXIGENCES DES ARTICLES 571.04, 571.08, DU PARAGRAPHE 571.10(1) ET DE L’ALINÉA 573.11(1)c) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Norme d’approbation des plans et d’inspection des bâtiments canadiens - TP 15456 - (02/2023)
1
Signaler un incident qui menace la sécurité d’un aéroport ou d’un aérodrome
1
Contrevenants non commerciaux - Résumé des mesures d'application administratives – 2021
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DU PARAGRAPHE 701.02(2) ET DES ALINÉAS 701.20a) ET 602.126(1)c) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ARTICLE 1.1 DU CHAPITRE 1 DE LA NORME ESPACEMENT DU CONTRÔLE DE LA CIRCULATION AÉRIENNE DE L’INTÉRIEUR CANADIEN DÉCOULANT DES ALINÉAS 801.01(2)a) ET 801.08b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
63
Page
64
Page
65
Page
66
Page courante
67
Page
68
Page
69
Page
70
Page
71
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
(-) Aviation
Centre reference
307
Publications
61
Navigabilité des aéronefs
48
Sécurité des drones
32
Services aériens commerciaux
20
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
12
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
12
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
12
Immatriculation et location des aéronefs
9
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
4
Sûreté aérienne
4
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Services généraux
361
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
84
Inspection et certification des bâtiments
16
Permis et immatriculation des bâtiments
10
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
8
Certification des gens de mer
7
Sécurité maritime au Canada
6
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Conception
1
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Transport routier
141
Marchandises dangereuses
126
Transport ferroviaire
107
Programmes
64
Centre d’innovation
60
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
48
Initiatives
40
Campagnes
25
Marine
11
Publications
10
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
(-) 2024
(-) 2023
2022
116
(-) 2021
2020
484
2019
596
2018
390
2017
174
2016
178
2015
267
2014
126
2013
335
2012
214
2011
274
2010
2129
(-) 2009
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
551
Maritime
138
Corporate
3
Surface
2
Type de contenu
Page
660
Publication
49
Service
18
Sujet
12
Type
Type