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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 15 des éléments.
Recherche
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
1
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Protéger les baleines noires de l’Atlantique Nord des collisions avec les navires dans le golfe du Saint-Laurent
1
Volet II – Procédure – Processus d’exemption du programme de délégation des inspections obligatoires
1
Présenter une demande au Fonds d’aide pour les aéroports
1
Volet II – Procédure – Surveillance axée sur les risques des bâtiments inscrits au Programme de Délégation des Inspections Obligatoires (PDIO)
1
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Sujets
Aviation
426
Centre reference
268
Publications
31
Navigabilité des aéronefs
19
Sécurité des drones
17
Services aériens commerciaux
12
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Immatriculation et location des aéronefs
9
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services généraux
170
Transport maritime
100
Sécurité maritime
48
Inspection et certification des bâtiments
12
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
6
Sécurité maritime au Canada
5
Permis et immatriculation des bâtiments
4
Certification des gens de mer
3
(-) Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
(-) Navigation et conditions maritimes
Protéger les baleines noires de l’Atlantique Nord des collisions avec les navires dans le golfe du Saint-Laurent
1
Pollution marine et intervention environnementale
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Marchandises dangereuses
93
Transport ferroviaire
79
Transport routier
79
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
41
Initiatives
37
Programmes
29
Campagnes
11
Marine
7
Publications
7
Alerte aux difficultés en service
1
Avis de difficultés en service
1
Date
(-) 2024
2023
2
(-) 2021
2020
18
2019
3
2018
11
2016
1
Catégorie
Aviation
6
Maritime
4
Type de contenu
Page
13
Publication
1
Service
1
Type
Type