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Transports Canada
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Recherche
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
1
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Volet II – Procédure – Processus d’exemption du programme de délégation des inspections obligatoires
1
Présenter une demande au Fonds d’aide pour les aéroports
1
Volet II – Procédure – Surveillance axée sur les risques des bâtiments inscrits au Programme de Délégation des Inspections Obligatoires (PDIO)
1
Volet II - Procédures – Processus d’évaluation de la sécurité de la navigation
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Sujets
Aviation
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Publications
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Navigabilité des aéronefs
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Sécurité des drones
17
Services aériens commerciaux
11
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Immatriculation et location des aéronefs
9
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Sûreté aérienne
3
Accidents d'aviation et enquêtes
2
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services généraux
157
Transport maritime
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Sécurité maritime
44
Inspection et certification des bâtiments
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
6
Sécurité maritime au Canada
5
Permis et immatriculation des bâtiments
4
Certification des gens de mer
3
(-) Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
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Sûreté maritime
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Marchandises dangereuses
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Transport ferroviaire
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Transport routier
74
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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Programmes
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Campagnes
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Marine
7
Publications
7
Fonds national des corridors commerciaux
5
Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière
3
Programme d'amélioration de la sécurité ferroviaire
3
Date
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2023
2
(-) 2021
2020
18
2019
3
2018
11
2016
1
Catégorie
Aviation
6
Maritime
3
Type de contenu
Page
11
Publication
1
Service
1
Type
Type