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Transports Canada
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Affichage de 1 à 8 sur 8 des éléments.
Recherche
Lettre de politique de l’Aviation commerciale et d’affaires (LPACA) Nº 173
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2018
1
Partager la route en toute sécurité
1
Rapports de la vérification interne
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2019
1
Création d'un consentement en vertu de la Loi sur la sécurité automobile
1
Transports Canada Plan ministériel 2024-2025
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2022
1
Sujets
Aviation
426
Centre reference
268
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
194
Circulaires d'information
35
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
15
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
5
Avis de navigabilité
2
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
(-) Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
31
Navigabilité des aéronefs
19
Sécurité des drones
17
Services aériens commerciaux
12
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services généraux
171
Transport maritime
103
Marchandises dangereuses
92
Transport ferroviaire
80
Transport routier
80
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
41
Initiatives
37
Programmes
29
Campagnes
12
Feedback - Rapports de difficultés en service de l'aviation canadienne
7
Marine
7
(-) Publications
Demander une inspection de cargaisons maritimes pour les bâtiments chargeant des concentrés, du grain ou du bois en pontée
5
Procédures d'essai des dispositifs de consignation électroniques
3
Recherche sur le pétrole brut
3
Demander une inspection pour les bâtiments chargeant, transportant ou déchargeant des marchandises dangereuses
2
Demander une approbation des procédures des expéditeurs pour les cargaisons susceptible pouvant se liquéfier
1
Date
(-) 2024
2023
3
2022
4
(-) 2021
2020
22
2019
22
2018
1
2017
4
2016
2
2015
1
2014
1
2013
11
Catégorie
Routier
5
Aviation
1
Corporate
1
Type de contenu
Publication
5
Page
3
Type
Type