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Transports Canada
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Affichage de 11 à 20 sur 20 des éléments.
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Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2019
1
Projets financés par le Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière en 2021 à 2022
1
Création d'un consentement en vertu de la Loi sur la sécurité automobile
1
Contribution en nature – Dossier d'information pour le bénéficiaires
1
Faire une demande de financement au PFPC – Composante de la Sécurité ferroviaire
1
Appel de propositions du Fonds national des corridors commerciaux : Accroître la fluidité des chaînes d'approvisionnement du Canada
1
Admissibilité
1
Déclaration d’intérêt
1
Proposition de projet détaillée
1
Guide du demandeur du Fonds national des corridors commerciaux – Appel de propositions – Accroître la fluidité des chaînes d'approvisionnement du Canada
1
Pagination
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1
Page courante
2
Sujets
Aviation
329
Centre reference
237
Publications
27
Sécurité des drones
12
Navigabilité des aéronefs
7
Services aériens commerciaux
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
(-) Sûreté aérienne
Services généraux
95
Transport ferroviaire
74
Règles
29
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Passages à niveau
3
Sécurité ferroviaire
3
Publications
2
(-) Normes
Politiques
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
72
Transport routier
60
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Transport maritime
39
Initiatives
36
Ordres ministériels et injonctions ministérielles
17
(-) Programmes
Programmes de financement
10
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Campagnes
5
(-) Publications
Marine
2
Date
2024
19
2023
40
2022
31
(-) 2021
2020
27
2019
32
2018
34
2017
11
2016
2
2015
2
2014
8
2013
11
(-) 2009
Catégorie
Routier
11
Ferroviaire
3
Aviation
2
Surface
2
Corporate
1
Maritime
1
Type de contenu
Publication
10
Page
9
Sujet
1
Type
Type