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Transports Canada
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Affichage de 51 à 60 sur 2442 des éléments.
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Règlements et documents - form
1
1.2 Aperçu d'un PAQ
1
2.2 Phase I – Demande
1
Conseil consultatif sur la réglementation aérienne canadienne (CCRAC)
1
Gestion des risques liés à la fatigue pour les employés
1
Gulfstream G150
1
2.1 Introduction
1
Bulletin de programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et évaluateur du Programme avancé de qualification (EPAQ)
1
Annexe B - LISTE DE CONTRÔLE DES DOCUMENTS PAQ
1
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Sujets
(-) Aviation
Publications
1254
Services aériens commerciaux
579
Centre reference
280
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
69
Navigabilité des aéronefs
30
Sécurité des drones
18
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
11
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Aviation civile
4
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Transport maritime
647
Services généraux
241
(-) Transport ferroviaire
Règles
37
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Accidents ferroviaires et enquêtes
16
Sécurité ferroviaire
13
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Lignes directrices
6
Passages à niveau
2
Publications
2
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
91
Marchandises dangereuses
63
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
43
Initiatives
37
Programmes
28
Campagnes
21
Publications
7
Marine
6
Date
(-) 2024
2023
166
2022
150
(-) 2021
2020
413
2019
535
2018
317
2017
93
2016
86
2015
253
2014
88
2013
145
(-) 2012
(-) 2011
(-) 2010
2009
195
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
2301
Ferroviaire
113
Corporate
1
Maritime
1
Surface
1
Type de contenu
Publication
1297
Page
1135
Sujet
8
Service
2
Type
Type