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Transports Canada
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Affichage de 81 à 90 sur 2668 des éléments.
Recherche
2.2 Phase I – Demande
1
Conseil consultatif sur la réglementation aérienne canadienne (CCRAC)
1
Gestion des risques liés à la fatigue pour les employés
1
2.1 Introduction
1
Bulletin de programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et évaluateur du Programme avancé de qualification (EPAQ)
1
Chapitre 3 – PAQ – Processus d’approbation des documents PAQ
1
7.1 Introduction
1
7.3 Évaluation de la CRM
1
À propos du Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
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Sujets
(-) Aviation
Publications
1243
Services aériens commerciaux
565
Centre reference
552
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
64
Navigabilité des aéronefs
41
Sécurité des drones
27
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
22
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
13
Immatriculation et location des aéronefs
11
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
10
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Aviation civile
6
Sûreté aérienne
6
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Transport maritime
692
Sécurité maritime
584
Navigation dans l'Arctique
24
Inspection et certification des bâtiments
17
Sécurité maritime au Canada
7
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
7
Pollution marine et intervention environnementale
6
(-) Se préparer à utiliser son embarcation
Établir un plan de navigation
1
Certification des gens de mer
4
Conception
4
Permis et immatriculation des bâtiments
4
Acheter un bateau
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Ports, havres et mouillage
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Sûreté maritime
1
Urgences maritimes
1
Services généraux
399
Transport routier
286
Transport ferroviaire
126
Marchandises dangereuses
106
Programmes
52
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
42
Initiatives
39
Campagnes
21
Marine
14
Infrastructure
13
Publications
12
Examens législatifs
6
Date
(-) 2024
2023
145
2022
77
(-) 2021
2020
380
(-) 2019
2018
289
2017
88
2016
71
2015
221
2014
65
2013
133
2012
155
(-) 2011
(-) 2010
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
2632
Maritime
8
Surface
2
Corporate
1
Type de contenu
Page
1456
Publication
1198
Sujet
12
Service
2
Type
Type