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Transports Canada
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Affichage de 421 à 430 sur 593 des éléments.
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Partie III - Exigences internationales applicables aux pétroliers existants de 5 000 tonnes de port en lourd et plus et de 600 tonnes de port en lourd et plus transportant des cargaisons d'hydrocarbures lourds
1
Annexe A - Sécurité et permis des petits bâtiments
1
Annexe F - Surveillance de la pollution, enquête sur les événements et application du règlement
1
Annexe 1
1
Programme de conformité des petits bâtiments (PCPB)
1
Radeaux de sauvetage (suite)
1
Brouillard et neige
1
Fusées de détresse
1
TP 1332 - Normes de construction pour les petits bâtiments (2010)
1
Cours de formation sur les unités mobiles au large - TP 10937 F (2007)
1
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Services aériens commerciaux
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Navigabilité des aéronefs
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Sécurité des drones
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
9
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aviation civile
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Inspection et certification des bâtiments
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Permis et immatriculation des bâtiments
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
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Transport routier
73
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Marine
6
Campagnes
5
Examens législatifs
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56
2022
41
(-) 2021
2020
111
2019
121
2018
102
(-) 2017
2016
107
2015
46
2014
62
2013
202
(-) 2012
2011
70
(-) 2010
Catégorie
Maritime
582
Aviation
1
Surface
1
Type de contenu
Page
306
Publication
287
Type
Type