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Transports Canada
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Affichage de 151 à 158 sur 158 des éléments.
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Autoriser les numéros d’identification de produit pour les véhicules à usage restreint
1
Contexte : Numéros d’identification de produit pour les véhicules à usage restreint
1
Rapport financier trimestriel de Transports Canada (non audité) pour le trimestre terminé le 30 septembre 2021
1
Direction générale des services des aéronefs de Transports Canada : 85 ans et toujours fort
1
Consultation sur la mise à jour du Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments (soumission 2020)
1
Bienvenue à Transports Canada
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16
Sujets
Aviation
2014
Publications
1170
Services aériens commerciaux
539
Centre reference
164
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
64
Navigabilité des aéronefs
15
Sécurité des drones
12
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
9
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Aviation civile
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
506
(-) Services généraux
Lois et règlements
103
Consultations
29
Transparence
14
Transports Canada au service des Canadiens
2
Galerie de vidéos
1
Transport ferroviaire
108
Transport routier
66
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Marchandises dangereuses
31
Programmes
14
Campagnes
5
Publications
4
Marine
2
Date
2024
88
2023
181
2022
74
(-) 2021
2020
105
2019
185
2018
66
2017
63
2016
87
2015
224
2014
11
2013
9
(-) 2012
2011
6
(-) 2010
2009
2
0202
1
Catégorie
Aviation
98
Maritime
19
Corporate
15
Ferroviaire
8
Routier
8
TMD
5
Surface
1
Type de contenu
Page
154
Publication
3
Service
1
Type
Type