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Affichage de 131 à 140 sur 2494 des éléments.
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2.5 Phase IV : Opérations initiales
1
Chapitre 6 - Gestion des données PAQ
1
Indicateurs de rendement de sécurité liés à la fatigue pour les exploitants aériens
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE LA DIVISION 705.124(2)b)(iv)(C) ET DES ALINÉAS 7.8.5a) ET 7.6.8a) DE LA NORME DE FORMATION DES AGENTS DE BORD TP 12296 DÉCOULANT DE L’ALINÉA 705.124(1)b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 704.108(1)c), DU SOUS-ALINÉA 704.108(1)b)(i) ET DE LA DIVISION 704.115(2)a)(v)(A) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN AINSI QUE DES ALINÉAS 724.108(2)a), b) et c) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DES ARTICLES 1.0, 3.0, 6.0, 6.2, 6.3 ET 7.1.1.1 DE LA NORME 622.11 « OPÉRATIONS DANS DES CONDITIONS DE GIVRAGE AU SOL» ÉTABLIE EN VERTU DU PARAGRAPHE 602.11(4) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 602.126(1)c) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ALINÉA 605.26(1)b) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DU PARAGRAPHE 521.158(7) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN SEULEMENT EN CE QUI CONCERNE L'ALINÉA 3.2a)(1) DE LA CONDITION SPÉCIALE DE NAVIGABILITÉ 2010-02
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ARTICLE 1.1 DU CHAPITRE 1 DE LA NORME INTITULÉE ESPACEMENT DU CONTRÔLE DE LA CIRCULATION AÉRIENNE DE L’INTÉRIEUR CANADIEN DÉCOULANT DES ALINÉAS 801.01(2)a) ET 801.08b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
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Sécurité des drones
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Aviation civile
6
Accidents d'aviation et enquêtes
5
Sûreté aérienne
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Immatriculation et location des aéronefs
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Transport maritime
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Services généraux
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Transport routier
305
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
163
Publications
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(-) Technologies novatrices
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9
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Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
7
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
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Dispositifs de consignation électronique
6
Research and testing
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Sécurité des autobus scolaires
5
(-) Conduire en toute sécurité
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Child safety
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Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
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Child restraints
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Commercial vehicles
2
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Exigences pour véhicules utilitaires
1
Transport ferroviaire
130
Marchandises dangereuses
92
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Initiatives
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Publications
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