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Transports Canada
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Affichage de 11 à 20 sur 133 des éléments.
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Annexe 1 : Guide d’évaluation et fiche de cotation d’un PGF
1
Introduction
1
Partie G – Documentation, dossiers et audits des programmes de gestion de la sécurité des ponceaux
1
Partie C – Qualifications et désignation de personnes responsables
1
Partie A – Généralités
1
Activités ferroviaires reliées au Bureau de la Sécurité des Transports (1996)
1
Programme de recherche sur géorisques ferroviaires
1
Requêtes en révision envoyées au Tribunal d’appel des transports du Canada (TATC) sur des questions de sécurité de ferroviaire
1
Partie E – Inspection de ponceaux
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Sujets
Aviation
2098
Transport maritime
719
Services généraux
220
Transport routier
127
(-) Transport ferroviaire
Règles
31
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
10
Lignes directrices
5
Publications
4
Accidents ferroviaires et enquêtes
3
Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
53
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
43
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
36
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
(-) Programmes
Programmes de financement
13
Programme de corridors maritimes verts
3
Programme de protection de la navigation
3
Initiative pour des navires silencieux
2
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Campagnes
19
Publications
18
Marine
7
Date
(-) 2024
2023
61
2022
110
(-) 2021
2020
49
2019
67
2018
58
2017
12
2016
15
2015
32
2014
23
(-) 2013
2012
32
2011
1
(-) 2010
2009
4
Catégorie
Ferroviaire
94
Aviation
13
Maritime
7
Routier
7
Corporate
5
Surface
2
Type de contenu
Publication
78
Page
54
Sujet
1
Type
Type