Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 381 à 390 sur 421 des éléments.
Recherche
EXEMPTION DE L'APPLICATION DES ALINÉAS 724.33(2)i) ET 725.40(2)i) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL ÉTABLIES EN VERTU DES PARAGRAPHES 704.33(4) ET 705.40(3) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ALINÉA 6.3.1b) DU CHAPITRE 3 DE LA NORME 821 INTITULÉE « ESPACEMENT DU CONTRÔLE DE LA CIRCULATION AÉRIENNE DE L'INTÉRIEUR CANADIEN », ÉTABLI EN VERTU DES ALINÉAS 801.01(2)a) ET 801.08b) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANAD...
1
Lettre de politique - Certification des aéronefs (LPCA)
1
Circulaire consultative (CC)
1
Résumé des collisions mettant en cause des autobus scolaires, Canada 1989-1997 : Résumé des cas choisis
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ALINÉA 602.128(2) b) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
Résumé des collisions mettant en cause des autobus scolaires, Canada 1989-1997 : Enquêtes sur des collisions antérieures
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DES ALINÉAS 801.01(2)a) ET 801.08b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Avis de navigabilité - nº C004 édition 7, Appendice C
1
Lettre de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs, LPM 10
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
35
Page
36
Page
37
Page
38
Page courante
39
Page
40
Page
41
Page
42
Page
43
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
2107
Publications
1140
Services aériens commerciaux
515
(-) Centre reference
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
102
Avis de navigabilité
39
Circulaires d'information
38
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
29
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
15
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
11
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
5
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
57
Navigabilité des aéronefs
27
Sécurité des drones
19
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Aviation civile
4
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Transport maritime
721
Services généraux
225
(-) Transport routier
Publications
31
Sécurité des véhicules automobiles
26
Technologies d’aide à la conduite
25
Technologies novatrices
17
Dispositifs de consignation électronique
8
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
7
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
6
Commercial vehicles
4
Research and testing
4
Conduire en toute sécurité
3
Statistiques et données
3
Defects and recalls
2
Importer un véhicule
2
Sécurité des autobus scolaires
2
Child restraints
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
1
Transport ferroviaire
94
Marchandises dangereuses
53
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
43
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
36
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Programmes
30
Campagnes
19
Publications
18
Marine
7
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
1
Date
(-) 2024
2023
94
2022
82
(-) 2021
2020
234
2019
509
2018
188
2017
25
2016
23
2015
92
2014
44
(-) 2013
2012
37
2011
82
(-) 2010
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
256
Routier
117
Ferroviaire
23
Corporate
4
Surface
1
Type de contenu
Page
331
Publication
88
Sujet
2
Type
Type