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Affichage de 331 à 340 sur 352 des éléments.
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Circulaire consultative (CC)
1
Avis d'annulation : Lettre de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs nº 31
1
Lettre de politique (LP) N° 551-003 Édition 1
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 725.40(2)o) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL ÉTABLIES CONFORMÉMENT AU PARAGRAPHE 705.40(3) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Foire aux questions – Constructeurs de véhicules et la marque nationale de sécurité
1
Avis de navigabilité - nº C004 édition 7, Appendice A
1
Exemption de l’application des articles 604.86, 604.141, 604.142, 604.143, 604.145, 604.146, 604.148, 604.149, 604.197(1)b), section VIII, section X et section XII de la sous partie 4 de la partie VI du Règlement de l’aviation canadien
1
Manuel du programme de Transports Canada, Aviation civile pour la Direction générale de l’Aviation civile
1
Avis de navigabilité, B061, édition 1
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 602.07(A) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
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Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
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Avis de navigabilité
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Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
12
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
12
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Navigabilité des aéronefs
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Sécurité des drones
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Services en ligne de l’aviation civile et applications
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Services de navigation aérienne
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Sûreté aérienne
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Services généraux
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Sécurité des véhicules automobiles
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Dispositifs de consignation électronique
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Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
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Technologies novatrices
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Conduire en toute sécurité
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Defects and recalls
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Importer un véhicule
2
Research and testing
2
Statistiques et données
2
Commercial vehicles
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Exigences pour véhicules utilitaires
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
36
Programmes
14
Publications
8
Campagnes
5
Marine
2
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1
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2020
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2019
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2018
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2017
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(-) 2014
2013
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(-) 2010
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
273
Routier
62
Corporate
2
Ferroviaire
1
Surface
1
Type de contenu
Page
323
Publication
28
Sujet
1
Type
Type