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Introduction
1
4.3 Cursus de maintien de la qualification
1
2.5 Phase IV : Opérations initiales
1
Chapitre 6 - Gestion des données PAQ
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DES PARAGRAPHES 705.27(3) et 705.27(5) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DES ALINÉAS 723.22(1)(a) ET (b) ET 723.22(2)f) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL DÉCOULANT DES PARAGRAPHES 703.22(1) ET (2) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ALINÉA 401.03(1)a) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 605.85(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 6.3.1b) DU CHAPITRE 3 DE LA NORME D’ESPACEMENT DU CONTRÔLE DE LA CIRCULATION AÉRIENNE DE L’INTÉRIEUR CANADIEN (Norme 821), ÉTABLIE EN APPLICATION DES ALINÉAS 801.01(2)a) ET 801.08b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CA...
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Sujets
(-) Aviation
Publications
1119
Services aériens commerciaux
504
Centre reference
173
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
52
Navigabilité des aéronefs
13
Sécurité des drones
12
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aviation civile
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
508
Services généraux
141
Lois et règlements
90
Consultations
29
Transparence
14
(-) Transports Canada au service des Canadiens
Galerie de vidéos
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Transport ferroviaire
99
(-) Transport routier
Technologies d’aide à la conduite
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Publications
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Dispositifs de consignation électronique
6
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Technologies novatrices
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Sécurité des véhicules automobiles
4
Conduire en toute sécurité
2
Importer un véhicule
2
Research and testing
2
Statistiques et données
2
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Marchandises dangereuses
30
Programmes
14
Campagnes
5
Publications
5
Marine
2
Date
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2020
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2018
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2017
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191
2008
59
2007
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2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
1906
Routier
54
Corporate
4
Ferroviaire
1
Maritime
1
Surface
1
Type de contenu
Publication
1108
Page
874
Sujet
6
Service
1
Type
Type