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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 250 des éléments.
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Passages à niveau privés
1
Protocole d’entente
1
Renouvellement d’une licence de technicien d’entretien d’aéronefs (TEA)
1
Obtention d’une licence de technicien d’entretien d’aéronefs (TEA)
1
Arrêté en vertu de l’article 19 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 14-01)
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Liste des organisations intéressées
1
Annexe 1 : Guide d’évaluation et fiche de cotation d’un PGF
1
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Sujets
Aviation
2159
Publications
1137
Services aériens commerciaux
520
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
56
Navigabilité des aéronefs
20
Sécurité des drones
18
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
9
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
(-) Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
Aviation civile
3
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
Sûreté aérienne
3
Accidents d'aviation et enquêtes
1
Immatriculation et location des aéronefs
1
Transport maritime
532
Services généraux
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(-) Transport ferroviaire
Règles
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
39
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Sécurité ferroviaire
13
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
11
Publications
4
Passages à niveau
2
Normes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
89
Marchandises dangereuses
84
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
83
Initiatives
68
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Circulaires d'information
44
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
43
Programmes
40
Avis de navigabilité
38
Campagnes
24
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
20
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
11
Publications
9
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
4
Marine
4
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
3
Examens législatifs
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Date
2024
8
2023
32
(-) 2022
(-) 2021
2020
57
2019
43
2018
35
2017
5
2016
15
(-) 2015
2014
23
2013
12
2012
32
2011
1
(-) 2010
2009
4
Catégorie
Ferroviaire
172
Aviation
40
Maritime
2
Corporate
1
Surface
1
Type de contenu
Publication
151
Page
99
Type
Type