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Transports Canada
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Avis aux navigateurs (1 – 46), édition annuelle, volume 6, le 6 août 2008
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Rejets dans l’eau
1
Navigation dans l'Arctique
1
Transport des marchandises dangereuses
1
Le changement climatique et ses effets sur le transport maritime
1
Routes de navigation dans l’Arctique canadien
1
Système de zones et de dates (SZD)
1
Débat et orientation de la politique sur le transport maritime dans l’Arctique
1
Règlement sur la prévention de la pollution des eaux arctiques par les navires (RPPEAN)
1
Agents chargés de la prévention de la pollution
1
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Sujets
Aviation
2157
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
479
Navigation dans l'Arctique
24
Inspection et certification des bâtiments
10
Pollution marine et intervention environnementale
5
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Sécurité maritime au Canada
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
428
(-) Transport ferroviaire
Règles
88
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
39
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Sécurité ferroviaire
13
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
11
Publications
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Passages à niveau
2
Normes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
88
(-) Marchandises dangereuses
Publications
21
Plans d'intervention d'urgence
7
Bulletin de nouvelles
6
Matériel de sensibilisation et FAQ
5
Avis de sécurité
3
Sommaires des mesures d’application de la loi
2
CANUTEC
1
Certificats temporaires
1
Documents d’expédition électroniques
1
Initiatives
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Programmes
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Campagnes
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Publications
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Marine
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Examens législatifs
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Date
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2014
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2009
65
2006
1
2005
1
Catégorie
Maritime
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Ferroviaire
172
TMD
78
Surface
1
Type de contenu
Publication
424
Page
369
Service
3
Type
Type