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Transports Canada
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Affichage de 1 à 9 sur 9 des éléments.
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FA90X (Dassault Falcon 900EX EASy, Falcon 900DX, Falcon 900LX EASy)
1
APPENDICE 3 au RAPPORT DU COMITÉ D’ÉVALUATION OPÉRATIONNELLE BOMBARDIER BD-700-1A10 et BD-700-1A11 Global Express et Global 5000
1
Bombardier Learjet 60 / 60XR
1
BD500
1
Transports Canada, Aviation civile (TCAC) - Rapport d’évaluation opérationnelle
1
Comment présenter une demande
1
Frais et normes du service
1
Embraer S.A. série d’aéronefs E-Jets
1
Sujets
Aviation
2231
Publications
1149
Services aériens commerciaux
527
Publications et documents d'orientation
324
Spécifications exploitation
142
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
38
(-) Rapports évaluation opérationnelle
Santé et sécurité au travail
3
Aviation commerciale et d'affaires
2
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Transport de passagers
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Centre reference
257
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
60
Navigabilité des aéronefs
42
Sécurité des drones
27
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aviation civile
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Sûreté aérienne
2
Accidents d'aviation et enquêtes
1
Transport maritime
544
Sécurité maritime
479
Navigation dans l'Arctique
24
Inspection et certification des bâtiments
12
Marchandises et interface navire-port
8
Demander une approbation des procédures des expéditeurs pour les cargaisons susceptible pouvant se liquéfier
3
Demander une inspection pour les bâtiments chargeant, transportant ou déchargeant des marchandises dangereuses
3
(-) Demander une inspection de cargaisons maritimes pour les bâtiments chargeant des concentrés, du grain ou du bois en pontée
Inspection des navires commerciaux étrangers
3
Permis et immatriculation des bâtiments
7
Certification des gens de mer
4
Sécurité maritime au Canada
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Conception
1
Pollution marine et intervention environnementale
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
542
Transport ferroviaire
134
Transport routier
121
Marchandises dangereuses
79
Centre d’innovation
60
Programmes
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
39
Campagnes
15
Publications
8
Marine
7
Présentation d’une demande dans le cadre du Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière (PAPTSR) – Appel de propositions pour la période 2023 à 2026
4
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Désactivation des sacs gonflables
1
Examens législatifs
1
Grandes fourgonnettes pour 12 ou 15 passagers
1
Date
2024
4
(-) 2023
(-) 2021
2020
1
2019
2
2018
1
2017
7
(-) 2015
2012
18
2011
3
(-) 2010
Catégorie
Aviation
7
Maritime
2
Type de contenu
Page
7
Publication
2
Type
Type