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Transports Canada
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Affichage de 371 à 380 sur 510 des éléments.
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Section 1
1
Section 1-3 : Titre, Application, Interprétation
1
7.0 Conformité
1
9.0 Liste des annexes des présentes LIGNES DIRECTRICES
1
Annexe B - Liste de contrôle pour l'administration sur internet de l'examen d'obtention de la carte de conducteur d'embarcation de plaisance (TP 15080F)
1
6. Bibliographie
1
3.0 Règlements de navigation et approbation de navires
1
15.0 Revendication et activités territoriales
1
6.0 Agence des Services Frontaliers du Canada
1
Sommaire
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Sujets
Aviation
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Publications
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Services aériens commerciaux
519
Centre reference
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Navigabilité des aéronefs
14
(-) Sécurité des drones
Apprenez les règles avant de piloter votre drone
5
Immatriculer votre drone
1
Licence de pilote de drone
1
Portail de gestion des drones
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aviation civile
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Sûreté aérienne
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(-) Transport maritime
Sécurité maritime
449
Navigation dans l'Arctique
24
Inspection et certification des bâtiments
8
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Pollution marine et intervention environnementale
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
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Transport ferroviaire
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Transport routier
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Marchandises dangereuses
46
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
14
Campagnes
5
(-) Publications
Marine
2
Examens législatifs
1
Date
2024
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2023
67
2022
48
(-) 2021
2020
131
2019
119
2018
103
2017
90
2016
109
(-) 2015
2014
62
2013
213
2012
59
2011
70
(-) 2010
Catégorie
Maritime
483
Aviation
9
Routier
5
Surface
1
Type de contenu
Page
256
Publication
252
Sujet
2
Type
Type