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Transports Canada
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Affichage de 101 à 110 sur 2491 des éléments.
Recherche
Accord entre le Gouvernement du Canada et le Gouvernement des États-Unis d'Amérique concernant la promotion de la sécurité aérienne
1
Chapitre 5 - Instructeurs et évaluateurs
1
Introduction
1
4.3 Cursus de maintien de la qualification
1
2.5 Phase IV : Opérations initiales
1
Chapitre 6 - Gestion des données PAQ
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 725.40(2)o) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL ÉTABLIES CONFORMÉMENT AU PARAGRAPHE 705.40(3) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 571.08 (1)(B) DU RÈGLEMENT DE L‘AVIATION CANADIEN
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Sujets
(-) Aviation
Publications
1122
Services aériens commerciaux
518
Centre reference
209
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
54
Navigabilité des aéronefs
34
Sécurité des drones
14
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Aviation civile
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
2
Accidents d'aviation et enquêtes
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
504
(-) Services généraux
Lois et règlements
267
Transparence
137
Consultations
15
Galerie de vidéos
6
Politiques
2
Chaîne d'approvisionnement du transport au Canada
1
Emplois à Transports Canada
1
(-) Marchandises dangereuses
Base de données d’identification des clients (BDIC)
11
Publications
9
Matériel de sensibilisation et FAQ
5
Bulletin de nouvelles
3
Contenants
3
Avis de sécurité
1
CANUTEC
1
Certificats temporaires
1
Sommaires des mesures d’application de la loi
1
Transport ferroviaire
65
Transport routier
61
Centre d’innovation
60
Programmes
36
Campagnes
6
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
5
Marine
5
Publications
4
Initiatives
3
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Examens législatifs
1
Date
2024
211
(-) 2023
2022
184
2021
224
2020
488
2019
697
2018
379
2017
171
2016
197
(-) 2015
2014
93
2013
158
2012
193
2011
218
(-) 2010
2009
254
2008
59
2007
181
2006
333
2005
40
2004
76
2003
38
2002
22
0202
1
Catégorie
Aviation
2239
TMD
68
Corporate
51
Maritime
13
Routier
8
Surface
2
Ferroviaire
1
Type de contenu
Page
1309
Publication
1162
Service
16
Sujet
4
Type
Type