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Transports Canada
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Affichage de 1 à 8 sur 8 des éléments.
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Politiques
1
Règles
1
Régime de préparation et d’intervention en cas de déversement d’hydrocarbures par des navires Rapport au Parlement, 2011-2016 – TP 15418F (2019)
1
Arrêté d’urgence visant la protection des baleines noires de l’Atlantique Nord (Eubalaena glacialis) dans le golfe du Saint-Laurent
1
Le gouvernement du Canada présente les mesures de protection de l’épaulard résident du Sud pour l’année 2020
1
Étude sur les facteurs qui accroissent la gravité des déraillements qui mettent en cause des marchandises dangereuses, et établissement de mesures d’atténuation
1
Lignes directrices sur le triage pour l’exploitation sécuritaire des trains de marchandises
1
Règlement sur les renseignements relatifs au transport - Partie II - Transporteurs ferroviaires - Article 12.6
1
Sujets
Aviation
2313
Transport maritime
660
Sécurité maritime
555
Permis et immatriculation des bâtiments
51
Navigation dans l'Arctique
23
Sécurité maritime au Canada
5
(-) Pollution marine et intervention environnementale
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Conception
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Sûreté maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Services généraux
307
Transport ferroviaire
125
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
45
Règles
32
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Sécurité ferroviaire
11
(-) Publications
Passages à niveau
3
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
96
Marchandises dangereuses
83
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
Publications
25
Programmes
20
Marine
14
Campagnes
11
Cours de formation des pilotes professionnels intégré
6
Marchandises et interface navire-port
4
Réponses aux recommandations en matière de sécurité aérienne
4
Inspection des navires commerciaux étrangers
3
Présenter une demande pour faire une déclaration d’importation temporaire de véhicules non conformes à des fins spéciales
3
Examens législatifs
2
Date
2024
2
2023
1
2022
6
(-) 2021
(-) 2020
2019
10
(-) 2016
2015
1
2014
2
2013
2
Catégorie
Ferroviaire
4
Maritime
3
Routier
1
Type de contenu
Page
5
Publication
3
Type
Type