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Chapitre 5 - Instructeurs et évaluateurs
1
Introduction
1
4.3 Cursus de maintien de la qualification
1
2.5 Phase IV : Opérations initiales
1
Chapitre 6 - Gestion des données PAQ
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 605.85(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 6.3.1b) DU CHAPITRE 3 DE LA NORME D’ESPACEMENT DU CONTRÔLE DE LA CIRCULATION AÉRIENNE DE L’INTÉRIEUR CANADIEN (Norme 821), ÉTABLIE EN APPLICATION DES ALINÉAS 801.01(2)a) ET 801.08b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CA...
1
En vertu de l’alinéa 704.01c) du Règlement de l’aviation canadien (RAC), et après avoir déterminé que la présente autorisation est dans l’intérêt public et qu’elle ne risque pas de compromettre la sécurité aérienne, j’autorise par la présente les exp...
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ARTICLE 571.04 DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
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Sujets
(-) Aviation
Publications
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Services aériens commerciaux
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Centre reference
155
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
53
Navigabilité des aéronefs
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Sécurité des drones
13
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aviation civile
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
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1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
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Sûreté aérienne
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Services généraux
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Lois et règlements
136
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Transparence
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Transports Canada au service des Canadiens
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Transport ferroviaire
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Transport routier
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14
Publications
6
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2017
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2015
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2006
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38
2002
22
0202
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Catégorie
Aviation
1914
Maritime
18
Ferroviaire
8
Routier
5
TMD
3
Surface
1
Type de contenu
Publication
1106
Page
853
Sujet
5
Service
1
Type
Type