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Affichage de 1 à 10 sur 35 des éléments.
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Présentation d’une demande dans le cadre du Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière (PAPTSR) – Appel de propositions pour la période 2023 à 2026
1
Feuille de renseignements sur les véhicules à basse vitesse
1
Ford Explorer 2011-2015Risque de défaillance de la suspension arrière dans certaines conditions
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2018
1
Partager la route en toute sécurité
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
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Sujets
Aviation
1932
Publications
1137
Services aériens commerciaux
509
Centre reference
155
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Directives visant le personnel - Aviation de loisir
34
Programmes de formation périodique à l'intention des pilotes
5
Parachutisme dans l'espace aérien contrôlé
4
Acrobaties aériennes à une altitude inférieure à 2 000 pieds AGL
3
(-) Acrobaties aériennes dans l'espace aérien contrôlé
Balloons pour transporter des passagers payants
3
Manifestation aéronautique spéciale - Spectacle aérien
3
Pachutisme à l'intérieur d'un zone bâtie
3
Aéronefs ultra-légers
12
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
3
Navigabilité des aéronefs
13
Sécurité des drones
13
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Aviation civile
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
554
Services généraux
218
Transport ferroviaire
91
Règles
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
28
(-) Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
Sécurité ferroviaire
11
Publications
3
Passages à niveau
2
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
63
Marchandises dangereuses
54
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
(-) Programmes
Programmes de financement
10
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Manuel de navigabilité Chapitre 523 - Avions de catégorie normale
8
(-) Publications
Campagnes
5
Manuel de navigabilité Chapitre 525 - Avions de la catégorie transport
5
Manuel de navigabilité Chapitre 533 - Moteurs d'aéronefs
3
Manuel de navigabilité Chapitre 566 - Délivrance des licences et de formation des techniciens d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Marine
2
>Mesures, mises à jour et lignes directrices pour l’aviation liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
1
Norme 421 - Permis, licences et qualifications des membres d'équipage de conduite
1
Norme 622.11 - Opérations dans des conditions de givrage au sol
1
Norme 623 - Opérations aériennes spécialisées
1
Date
2024
18
2023
39
2022
32
(-) 2021
2020
27
2019
28
2018
30
2017
11
(-) 2016
2015
1
2014
1
2013
11
(-) 2010
Catégorie
Ferroviaire
13
Routier
13
Aviation
4
Surface
2
Corporate
1
Maritime
1
Type de contenu
Publication
23
Page
11
Sujet
1
Type
Type