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Transports Canada
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Exigences relatives à la formation des agents de bord
1
Stratégie de transition relative aux avions ultra-légers - 4.0 Avantages des pilotes
1
Bon de Sortie Authorisée - Form One
1
Réponse de Transports Canada aux recommandations A93-01, A93-02, A93-03, A93-05, A93-06, A93-07, A93-08, A93-09, A93-10, A93-11, A93-13, A93-14, A93-15, A93-16, A93-17, A93-18, A93-19, A93-20, A93-21, A93-22 et A93-23 en matière de sécurité aérienne ém...
1
A18-02 - Équipement de dégivrage et d’antigivrage
1
Manuel du programme de Transports Canada, Aviation civile pour la Direction générale de l’Aviation civile
1
Circulaire d'information (CI) N° 307-001
1
Circulaire d'information (CI) Nº 400-003
1
Circulaire d'information (CI) Nº 603-001
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Sujets
(-) Aviation
Publications
1164
Services aériens commerciaux
532
Centre reference
470
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
62
Navigabilité des aéronefs
40
Sécurité des drones
27
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
22
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
13
Immatriculation et location des aéronefs
11
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Sûreté aérienne
6
Aviation civile
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Transport maritime
621
Services généraux
393
(-) Transport routier
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
166
Technologies d’aide à la conduite
26
Technologies novatrices
21
Publications
13
Sécurité des véhicules automobiles
9
Dispositifs de consignation électronique
8
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
8
Importer un véhicule
7
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
7
Research and testing
5
Statistiques et données
5
Conduire en toute sécurité
4
Sécurité des autobus scolaires
3
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
3
Child safety
2
Commercial vehicles
2
Child restraints
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Transport ferroviaire
125
Marchandises dangereuses
96
Programmes
52
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
42
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
36
Centre innovation
1
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Campagnes
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Marine
14
Infrastructure
13
(-) Publications
Examens législatifs
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Routier
270
Ferroviaire
24
Corporate
8
Surface
3
Maritime
2
Type de contenu
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Publication
1306
Sujet
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Service
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